L'interprofession des semences et plants
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Connaître les différents types de semences

01 février 2023

En agriculture, on parle d’une semence vis-à-vis du matériel de multiplication ou de reproduction de l’espèce. Par extension, l’on emploie le mot semences pour d’autres organes de reproduction comme les bulbes ou les tubercules choisis pour être plantés.

Il existe différents types de semences car, depuis les débuts de l’agriculture, il y a plus de 10 000 ans, les hommes ont sélectionné les meilleurs grains répondant à leurs attentes agronomiques (taille, résistance, facilités à atteindre les grains…) et sociales (beauté, appétence.) pour en faire des semences.

Avec la sédentarisation, les migrations et la colonisation de nouveaux espaces, une sélection différenciée d’une région à l’autre s’est instaurée. On parle alors de variété locale ou variété population.

Aujourd’hui, les semenciers assurent la grande majorité de la production de se­mences. Elles suivent un parcours qui va de la sélection, à la commercialisation en passant par la multiplication, le nettoyage, le tri et le conditionnement en station de semences… Après le contrôle auquel elles sont soumises, elles sont commer­cialisables. Elles représentent la majorité des semences utilisées aujourd’hui dans les pays développés pour les espèces agricoles et potagères.

Les semences de ferme sont celles qu’un agriculteur ressème à l’issue de sa ré­colte sur son exploitation. Elles peuvent avoir été produites à partir de semences achetées auprès des établissements producteurs de semences.

Le terme de « semences paysannes » est une marque déposée. Il désigne les se­mences sélectionnées par les paysans et produites sur la ferme. Ces semences sont renouvelées par multiplications successives en pollinisation libre et/ou sélection massale. Elles sont librement échangeables dans le respect des droits d’usage définis par les collectifs qui les font vivre.

Du 19e siècle à nos jours

Jusqu’au début du 19e siècle, l’agriculture s’organisait de telle manière que l’agri­culteur était autonome vis-à-vis de ses semences. C’est à partir de la deuxième moitié du 19e siècle que le système va se transformer radicalement, à travers la spécialisation de certains agriculteurs vers deux métiers ; l’agriculteur multiplicateur de semences et l’établissement producteur de semences. Cela a permis d’augmenter très fortement les rendements agricoles, notamment grâce à l’amélioration géné­tique et la mise à disposition de nouvelles variétés pour les productions végétales.

L’amélioration des plantes commence avec le botaniste Gregor Mendel, dans les années 1860 qui édite trois lois :

  • La loi d’uniformité des hybrides de première génération : aucune forme intermé­diaire n’apparaît en F1 quand les parents sont de souches pures. Le concept de l’hérédité par mélange est réfuté.
  • La loi de pureté des gamètes : les facteurs héréditaires se séparent dans les gamètes. Un gamète ne contient qu’un facteur de chaque caractère.
  • Ségrégation indépendante des caractères héréditaires. Le cas pour les homozy­gotes. Les bases de la génétique sont alors posées, et celles-ci vont avoir une grande influence sur l’évolution du monde agricole.

La domestication des espèces végétales a profondément influencé le développe­ment de l’humanité. Au tournant du 19e et du 20e siècle, les moyens alloués à la recherche agronomique sont en pleine expansion. La recherche s’intéresse à la biologie dans la deuxième moitié du 19e siècle. L’application des lois de Mendel à l’agriculture ouvre la voie aux premières sélections de variétés par hybridation. Les stations agronomiques se développent aussi parallèlement après la première guerre mondiale. Les travaux sur la génétique végétale sont en plein essor. Les semences et les variétés sont alors au centre des recherches. Elles seront un des fondements de la révolution verte agricole. L’administration organise, dans les années 60, une filière semence. Un encadrement technique se met en place : législation, marché des semences et plants, professionnalisation de la filière…

Toutes les semences pour tous les usages

Il est possible de distinguer et de caractériser différents types de semences :

Les semences certifiées

Pour pouvoir être commercialisées dans l’Union européenne, les semences et plants des variétés des principales espèces agricoles sont soumises à un contrôle officiel ou sur supervision officielle, précédant leur mise sur le marché.

Les semences standards

Sachant que la certification est facultative, ce sont des semences d’espèces po­tagères, pour lesquelles le contrôle de la qualité des semences est effectuée par les établissements semenciers. Les contrôles officiels ont lieu par sondage lors ou postérieurement à la mise en marché des semences.

Les semences de ferme ou semences fermières

En plus de répondre à la réglementation semences, elles répondent au cahier des charges de l’agriculture biologique. La certification AB est faite par des organismes certificateurs, désignés par l’INAO (Institut nationale de l’origine et de la qualité). En application du règlement européen sur l’agriculture biologique, les variétés ne peuvent pas être OGM. En outre, le règlement AB prévoit une nouvelle catégorie de matériel végétal : le matériel hétérogène biologique (qui n’est ni une variété, ni un mélange de variétés).

COV, certificat d’obtention végétal :
Titre de protection intellectuelle des variétés
Il donne un droit exclusif de propriété d’une durée de 25 à 30 ans, selon les espèces, à son détenteur. Ce dernier est le seul à pouvoir produire ou commercialiser des semences de cette variété protégée. Il peut licencier ces variétés protégées par contrat à des tiers. La variété protégée par un COV, peut être utilisée, librement pour l’expérimentation ou comme ressources génétiques pour la création de nouvelles variétés.

Cotisation volontaire étendue – CVE (précédemment CVO)
Dispositif de financement qui permet la collecte des « royalties ». L’agri­culteur doit payer lorsqu’il réutilise les semences d’une variété protégée par un COV. Elle s’applique aux céréales à paille et aux pommes de terre.

 

Les agriculteurs peuvent réutiliser, sur leur exploitation, les semences de variétés protégées, issues de leur récolte, en versant une rémunération équitable au détenteur du droit, pour une liste de 21 espèces en cas de protection par un titre communautaire (applicable sur tout le territoire de l’Union européenne), ou par cette même liste de 21 espèces (blé, pomme de terre…) complétée par 13 espèces (soja) en cas de protection par un titre français.

Au niveau international, l’UPOV (Union pour la protection des obtentions végétales) regroupe les pays, qui ont mis en place une telle législation, et élabore les lignes directrices pour accompagner les pays.

Rémunération équitable : elle peut être réglée directement entre l’agriculteur et le détenteur du droit, ou faire l’objet d’accords collectifs entre les représentants des agriculteurs faisant des semences de ferme et les représentants des détenteurs de droit sur les variétés protégées.

La Cotisation volontaire étendue – CVE (précédemment CVO) recherche correspond à ces accords collectifs, il en existe un pour les céréales à paille et un autre pour les plants de pommes de terre.

Les variétés libres de droit ou du domaine public

Variétés pas ou plus couvertes par un droit de propriété intellectuelle (COV).

Les variétés protégées par une COV

Au niveau européen, les variétés ne peuvent pas être protégées par un brevet.

Les semences bio

Elles répondent au cahier très strict de l’agriculture biologique (AB) qui interdit l’utilisation d’engrais et pesticides de synthèse. Elles ne sont soumises à aucun traitement chimique, ni sélection génétique.

Les semences de variétés hybrides F1

Il s’agit de la première génération d’un croisement animal ou végétal, entre deux variétés distinctes ou races de lignées pures (homozygotes). La variété, ainsi créée, bénéficie de la vigueur hybride ou hérérosis.


Contact :

Rosine DEPOIX
Chargée de relations presse
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